Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRESFORT
L.T. - AQUA + S.A.

Numéro de dépôt :
92439958
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
23/10/2012

Présentation de la marque GRESFORT

Déposée le 23 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) L.T. - AQUA + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « GRESFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.T. - AQUA + domicilié(e) 16440 ROULLET SAINT-ESTEPHE (dossier no 2219384) - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-José JOULIN domicilié(e) 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2219384) - 33019 - France.

La marque GRESFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRESFORT est expirée depuis le 23 octobre 2012.

L.T. - AQUA + a également déposé les autres marques suivantes : Astro Bains , AQUA + FEXOPIPE , ECO-FLASH , ELMER , bathroom therapy , ELMER , WAPITI , AQUA+


L.T. - AQUA + S.A. - 16440 ROULLET SAINT-ESTEPHE (dossier no 2219384) - 16440 - France - SIREN 382842151


Maître Marie-José JOULIN - 64, rue François Marceau, BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2219384) - 33019 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°274676 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 12 août 2002 - Changement de nature juridique n°351435 - Publication au BOPI 2002-08-12

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2219384 - Publication au BOPI 2002-04-03

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Carrelage non métallique